Association des écrivains de Nouvelle-Caledonie

ACTUALITE DE L'ASSOCIATION DES ECRIVAINS

02/07/2008 Nouvelle Zélande

Article de presse Consacré à Nicolas Kurtovitch par Catherine Robertson de Wellington. N-Z.

02/06/2008 Bibliothèques, numérisation et droit d’auteur

« Article d’Alexandre Piboyeux paru dans la Lettre de la Société des Gens de Lettres N° 28 (mai 2008), reproduit avec l’aimable autorisation de l’auteur. © A. Piboyeux. »
Dossier N°28 de la SGDL
Depuis les premiers programmes de numérisation menés
en France par la BNF en 1988, la numérisation des fonds
patrimoniaux est devenue une priorité aussi bien dans les
politiques nationales que locales. La concurrence entre
les programmes publics et privés (comme «Google
Books ») met en lumière les enjeux économiques relatifs
à la numérisation des oeuvres.
En dehors de la numérisation des oeuvres littéraires, ce
sont aussi les fonds iconographiques qui sont visés par la
numérisation. Le FRAB (Fonds Régional d'Acquisition
des Bibliothèques d'Aquitaine), récemment mis en ligne,
montre bien comment de tels projets peuvent regrouper
des supports originels différents et des logiques juridiques
complexes. Dans ces projets, la place du droit est
importante. Elle effraie souvent car de nombreux écueils
doivent être évités aussi bien au niveau de la conception,
de la réalisation et de l’utilisation de ces bibliothèques
virtuelles.
Définition de la numérisation
Juridiquement la numérisation relève du droit de reproduction
défini par l’article L. 122-3 du Code de la propriété
intellectuelle comme « la fixation matérielle de
l'oeuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer
au public d'une manière indirecte ».
Depuis longtemps, la jurisprudence a reconnu l’acte de
numérisation comme une reproduction « matérielle»,
même s’il permet une virtualisation des oeuvres. Ainsi,
selon la décision prononcée par le tribunal de grande instance
de Paris, le 5 mai 1997, la numérisation constitue
«une reproduction de l'oeuvre qui requiert en tant que telle,
lorsqu'il s'agit d'une oeuvre originale, l'autorisation préalable
de l'auteur ou de ses ayants droit ». Il en va de même
dans le cas d’une mise en ligne sur Internet. En effet, deux
décisions du 14 août 1996 ont condamné deux étudiants
qui avaient numérisé et placé sur un site Internet les
paroles et des extraits musicaux de célèbres chanteurs1.
La question des oeuvres
La question des oeuvres est donc centrale dans tout projet
de numérisation. Toute reproduction d’oeuvre protégée
doit être faite avec l’accord de l’auteur, de ses ayants
droit ou de ses cessionnaires. Le droit moral du créateur
doit être également respecté notamment au niveau du
droit à la paternité et du droit au respect de l’oeuvre2.
Que les oeuvres considérées fassent ou ne fassent pas partie
du domaine public ne libèrent pas de cette obligation
de respect du droit moral, celui-ci étant « perpétuel,
inaliénable et imprescriptible » et « transmissible à cause
de mort aux héritiers de l'auteur ». La récente affaire dite
de la « suite des Misérables » a bien montré comment les
descendants peuvent agir en justice sur la base de la
défense du droit moral d’un auteur défunt3.
Les droits des contributeurs
Les bibliothèques (ou médiathèques) virtuelles comportent
également des éléments autres que les numérisations.
Ces contributions, si elles répondent à la condition d’originalité,
sont susceptibles d’être protégées par le droit
d’auteur. Ainsi, certaines notices (bibliographiques ou de
présentation) peuvent comporter des textes relevant d’une
création intellectuelle à proprement parler. Dans ce cas,
qu’il s’agisse de notices créées par des salariés, des prestataires
extérieurs ou encore par d’autres bibliothèques, il
est essentiel de s’assurer de l’autorisation de reproduction.
Un autre exemple peut être trouvé dans le cas d’une mise
en ligne. Le graphiste qui conçoit l’aspect graphique du
site peut lui aussi prétendre à la propriété intellectuelle. Il
est en effet de jurisprudence constante de reconnaître des
droits d’auteur aux créateurs de sites, au niveau de la
charte graphique, de la mise en page ou encore du scénario
de navigation4.
L’objet fini
Enfin, c’est l’objet fini en tant que tel qui doit être considéré.
La plupart des projets de numérisation sont réalisés
sous la forme d’une base de données. L’article L 112-3
du Code de la propriété intellectuelle la définit comme
« un recueil d'oeuvres, de données ou d'autres éléments
indépendants, disposés de manière systématique ou
méthodique, et individuellement accessibles par des
moyens électroniques ou par tout autre moyen ».
Paradoxalement, cette forme de traitement peut aussi
amener des oeuvres tombées dans le domaine public à
être à nouveau, quoiqu’indirectement, protégées par le
droit de la propriété intellectuelle. En effet, le producteur
de la base de données, conformément à l’article L 342-1
du même code, a le droit d’interdire l’extraction « de la
totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement
substantielle » de son contenu ou sa réutilisation
totale ou partielle.
Dans cette situation, la détermination du maître d’oeuvre
est primordiale car c’est bien lui qui est le détenteur des
droits afférents à la base de données. Selon l’article
L 341-1 du Code de la propriété intellectuelle, le producteur
de la base de données est « entendu comme la personne
qui prend l'initiative et le risque des investissements
correspondants ». Il « bénéficie d'une protection
du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification
ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement
financier, matériel ou humain substantiel ».
Alexandre Piboyeux

source :

sgdl.org
« Article d’Alexandre Piboyeux paru dans la Lettre de la Société des Gens de Lettres N° 28 (mai 2008), reproduit avec l’aimable autorisation de l’auteur. © A. Piboyeux. »

25/06/2008 HOMMAGE A LUC CHEVALIER

La dernière fois que j’ai rencontré Luc Chevalier, il faisait ses courses (et moi aussi) à Kénu In.
Il est venu vers moi, les bras tendus, le sourire accroché aux lèvres, et m’a dit :
- Ma journée sera plus belle, je vous ai rencontrée.
Il était beau, bronzé, séduisant, charmeur.
Tel qu’à son habitude.
Nous avons parlé de nos projets respectifs. Il venait de terminer un livre sur le Mont Dore, un livre auquel il tenait particulièrement.
Le livre était à l’impression hors du territoire et serait bientôt disponible. Avait il d’autres projets ? Des dizaines mais il se reposerait bien un peu après l’énorme travail qu’il venait de fournir pour cet ouvrage là. Nous avons parlé de Louise Michel, je ne sais plus très bien pourquoi et d’un buste à son effigie trouvé, puis perdu, puis retrouvé vers Nouville. Nous avons parlé de livres, d’auteurs, du plaisir d’écrire…
- La Calédonie, vous savez, Claudine, c’est ma passion.
Nous nous sommes quittés en nous souhaitant le meilleur.
Heureux d’avoir passé un aussi bon moment.
Lorsque je me suis retournée, au rayon des légumes, il avait déjà trouvé à qui parler. Je l’ai entendu dire à la jeune fille qui s’occupait de la pesée.
- Avec ce joli sourire, vous êtes sûrement des îles ?
Je n’ai pas entendu la réponse mais j’ai compris l’essentiel.
Pour Luc Chevalier chaque personne était unique au moment même où il était en face d’elle, ou plus exactement il rendait exceptionnels la personne et l’échange. Carpe Diem !
Merci, à vous Luc Chevalier pour votre élégante joie de vivre.
Vous ne nous avez pas quittés, vous nous avez devancés.
Et j’ai l’intime conviction que vous devez leur en raconter des choses, là haut !

Claudine Jacques Juin 2008

02/06/2008 Prix Michel Lagneau 2008